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Assurance-vie pour les entreprises

Un outil stratégique qui a su démontrer ses preuves…

Au fil du temps, l’industrie des services financiers a établi plusieurs stratégies et concepts en utilisant l’assurance-vie pour les entreprises.    

Au-delà de plusieurs croyances populaires, l’assurance ne remplit pas qu’une seule fonction de protection mais elle peut aussi faire partie intégrante de votre planification financière et vous permettre de mettre en place plusieurs stratégies d’accumulation de capital.

La plupart du temps, la seule raison pour laquelle ce produit n’est pas utilisé par une entreprise, c’est qu’elle n’a pas été informée convenablement des avantages qu’elle et ses actionnaires pourraient tirer de ce produit.  En choisissant l’une ou l’autre des stratégies liées à l’assurance-vie, vous pouvez tirer bénéfice de solutions prouvées qui procurent déjà de nombreux avantages à des milliers d’entrepreneurs à travers le pays.

Même si tous n’ont pas besoin d’assurance-vie, il est surprenant de constater à quel point les gens manquent d’information à propos de l’assurance-vie afin de prendre une décision éclairée.

Comment l’assurance-vie peut-elle être utilisée par une entreprise?

L’assurance-vie peut être une solution efficace pour capitaliser les impôts dus au décès

Plusieurs personnes ne sont pas familières avec l’utilité de l’assurance-vie pour transférer le patrimoine familial à d’autres générations.

Un propriétaire d’entreprise sera présumé ayant disposé de ses propriétés au moment de son décès. Ce qui en résultera un impact fiscal prenant la forme de gain en capital et de la récupération de l’allocation du coût en capital.  Dans certains cas, les fonds disponibles ne suffisant pas pour acquitter la facture d’impôt engendrée par un décès et les intérêts dans l’entreprises, des actifs de l’entreprises peuvent avoir à être vendus ou liquidés possiblement à un prix en dessous de la valeur marchande afin d’acquitter la facture d’impôt. 

Utilisée adéquatement, l’assurance-vie peut vous procurer les fonds nécessaires pour acquitter l’impôt généré par un décès.  L’assurance-vie est un véhicule de capitalisation  particulièrement avantageux si les bénéficiaires ont intérêt à garder la juste valeur marchande de leur succession.  L’assurance-vie peut être détenue par votre société et peut être distribuée à votre succession au moment du décès.  Ainsi, ces caractéristiques constituent un produit idéal pour le transfert de patrimoine intergénérationnel.

Une solution pour la capitalisation fiscalement avantageuse

Si une entreprise requiert une assurance-vie afin de se protéger en cas de rachat de parts d’un associé, cette police peut aussi être utilisée comme véhicule d’investissement pour les profits de la compagnie.  C’est ainsi que se présente l’opportunité d’investissement.

Une police d’assurance-vie permanente exonérée permet la capitalisation à impôt différé des valeurs à l’intérieur du contrat et un capital décès libre d’impôt au moment décès.  La croissance des capitaux à l’intérieur d’une police d’assurance-vie n’est pas assujetite à une imposition annuelle sur la croissance et n’est assujettie à l’imposition qu’au moment d’une disposition.  (au même titre qu’un REER)

Des valeurs de rachat considérables peuvent être accumulées sous forme d’impôt différé si l’entreprise dépose le maximum permis par la loi de l’impôt sur le revenu.

En plus des possibilités de capitalisation fiscalement avantageuse, les fonds de la police d’assurance-vie ainsi que tous les capitaux accumulés en surplus sont distribués libre d’impôt à ses bénéficiaires,  ce qui en fait une caractéristique idéale pour la planification de successions.

Une solution pour égaliser la succession

L’assurance-vie peut être utilisée pour égaliser les biens entre les bénéficiaires.  Le propriétaire d’une entreprise familiale valant 6 millions de dollars peut désirer laisser les guides de l’entreprise à son fils sans vouloir déshériter sa fille qui n’a aucun intérêt dans l’entreprise.

Transférer les actions d’une compagnie à un seul enfant peut engendrer un sérieux conflit familial si certains membres de la famille ont reçu un héritage valant beaucoup moins.  D’autre part, diviser également les actions de l’entreprise familiale alors qu’un seul membre de la famille est impliqué dans cette dernière peut aussi créer des conflits familiaux.

L’égalisation de la succession est destinée à créer une somme forfaitaire de capital pour égaliser la valeur des dons faits par une succession à ses bénéficiaires tout en s’assurant que les actions de la compagnie se dirigent vers la bonne personne.  Le montant d’assurance-vie requis est établi en fonction de la valeur de certains biens qui ne peuvent pas être divisés en parts égales entre les bénéficiaires.

La versatilité de l’assurance-vie fait de cette dernière un choix excellent pour satisfaire plusieurs besoins d’une entreprise.  Il est commun qu’un parti dans l’entreprise requiert une protection décès alors que l’autre utilisera l’assurance-vie comme méthode de capitalisation fiscalement avantageuse. 

De nouvelles stratégies de planification devraient être élaborées, de nouveaux outils devraient être découverts et il devrait y avoir de nouvelles façons d’accomplir quelque chose.

En choisissant l’une ou l’autre des stratégies liées à l’assurance-vie, vous pouvez tirer bénéfice de solutions prouvées qui procurent déjà de nombreux avantages à des milliers de personnes à travers le pays.

L’assurance-vie peut représenter une solution efficace et économique pour plusieurs situations que pourrait affronter une entreprise tel que le décès d’un propriétaire.

Comment l’assurance-vie peut elle venir en aide à une entreprise?

  • Protection d’une personne clé
  • Protection d’un prêt
  • Un entente de rachat des parts d’un associé
  • La capitalisation d’un fond pour acquitter les impôts dus au décès
  • La création d’un concept à propriété partagée

L’assurance-vie peut aussi procurer à une entreprise l’opportunité de capitaliser de manière fiscalement avantageuse et peut être utilisée pour procurer un bénéfice avantageux à ses meilleurs employés pour les garder et les attirer. 


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